Plans de santé et de sécurité

Les autorités scolaires et les écoles font preuve de diligence raisonnable en élaborant des plans de santé et de sécurité afin de respecter les exigences règlementaires. Garantir la présence d’un plan efficace de santé et de sécurité nécessite la coopération et le soutien de toutes les personnes responsables du milieu d’apprentissage, de la mise en oeuvre des programmes d’études et de l’enseignement, notamment la communauté enseignante ainsi que les ministères gouvernementaux et les organismes chargés des différents aspects de la santé et de la sécurité.

Un plan de santé et de sécurité doit comprendre les éléments suivants :

• la mise en place de politiques, de pratiques et de procédures appropriées, clairement définies;
• des procédures de surveillance visant à garantir le respect des politiques, des pratiques et des procédures de sécurité;
• la diffusion de renseignements sur des questions relatives à la santé et à la sécurité;
• la vérification ou l’inspection du milieu d’apprentissage;
• de la formation relative à des problèmes liés à la santé et à la sécurité;
• la mise en œuvre des huit éléments d’un plan de gestion de la santé et de la sécurité.

Pour de plus amples renseignements sur les huit éléments d’un plan de gestion de la santé et de la sécurité, veuillez consulter Health and Safety Management Systems au site Web de Alberta Labour (en anglais seulement).

La mise en place de plans efficaces de santé et de sécurité nécessite la prise en compte des éléments suivants d’un point de vue personnel, professionnel et économique :

• les installations, les outils, l’équipement et les matériaux,
• la planification de l’enseignement,
• la gestion de la classe,
• les besoins en formation tant des enseignants que des élèves des ÉPT,
• la diligence raisonnable

4 de 6